Enseignement

1 Domaines d’enseignement

  • 1.1 Droit des obligations et droit des biens

  • 1.2 Droit des technologies

  • 1.3 Droit de la propriété intellectuelle

2 Passion pour l’enseignement

3 Méthode pédagogique : Flipped Classroom

  • 3.1 En ligne

  • 3.2 En classe


1 Domaines d’enseignement

Bénéficiant d’une expérience universitaire et professionnelle, d’une formation de droit continental (France) et d’une exposition à la common law (Hong Kong), je suis en mesure d’offrir un enseignement fondé sur une approche comparatiste dans les disciplines juridiques suivantes :

  • le droit des obligations et le droit des biens (1.1.) ;
  • le droit des technologies (1.2.) ;
  • le droit de la propriété intellectuelle (1.3.).

1.1 Droit des obligations et droit des biens

Disposant d’une formation initiale de droit continental (France) et d’une expérience d’enseignant dans un système de common law (Hong Kong), je suis apte à enseigner les disciplines fondamentales que sont le droit des obligations (que j’ai enseigné à Hong Kong Polytechnique University, ci-après « PolyU ») et le droit des biens.

Compte tenu des influences et des interactions entre les différents systèmes juridiques, je suis à même d’adopter une approche historique, philosophique, comparative et pratique du droit des obligations et du droit des biens. L’enseignement de ces disciplines est d’autant plus enthousiasmant qu’elles sont loin d’être figées dans le temps et dans l’espace ; elles sont mouvantes et s’enrichissent d’une savante réflexion contemporaine ayant un impact direct et concret sur la vie et les activités des justiciables.


1.2 Droit des technologies

J’ai enseigné le droit des technologies de l’information à PolyU. Le cours s’inscrivait dans une perspective de droit comparé portant sur les droits hongkongais, chinois, européen et américain. Quant à la substance, il traitait notamment des données personnelles[1] et des conséquences juridiques du contenu mis en ligne, dont les implications en terme de cybercriminalité[2], sur la liberté d’expression (injures et diffamation, incitation à la haine) [3] ou en droit de la propriété intellectuelle (particulièrement en droit d’auteur[4] et droit des marques[5], y compris dans leur confrontation avec les noms de domaine[6]).

Auparavant, j’avais délivré, de 2006 à 2011, le cours sur le droit des noms de domaine et de la gouvernance du nommage dans le master « Créations Immatérielles » de l’Université Montpellier 1.

Toutefois, le droit des technologies ne se résume pas au droit de l’information. Nous sommes les témoins d’une époque charnière dans l’évolution de l’humanité, occasionnée (pour éviter de dire « déterminée ») par une accélération inexorable des innovations technologiques. Stimulée par un partage prométhéen du savoir, la quatrième révolution industrielle est en marche. Elle construit ses fondations sur un concert de numérique, de robotique, d’informatique quantique, d’intelligence artificielle ou encore de biotechnologie. Hétérogène et hégémonique, elle ébranle, voire bouleverse nos fondations culturelles, économiques et sociales. Des questions éthiques et juridiques complexes se posent et s’imposent au juriste. Ce dernier doit faire l’effort d’une réflexion afin, si ce n’est de prédire et donc d’anticiper, à tout le moins d’envisager l’impact que pourrait avoir une technologie émergente. Les sujets de réflexion ne manquent pas. À titre d’illustrations :

  • Chaînes de bloc (blockchains) :
    • Droit de la finance
    • Cybercriminalité (dark web)
    • Droit des contrats (dont rédaction automatisée)
    • Justice prédictive
    • Gestion des droits d’auteur
    • Droit de l’environnement
  • Robotique :
    • Statut juridique des robots
    • Droit des biens
    • Responsabilité délictuelle
    • Propriété intellectuelle
    • Données personnelles et la vie privée
  • Mégadonnées (big data) :
    • Données personnelles et vie privée
    • Données publiques
    • Justice prédictive
  • Objets connectés et applications mobiles :
    • Données personnelles et vie privée
    • Droit des obligations
  • Intelligence artificielle :
    • Droit de la finance
    • Données personnelles et vie privée
    • Droit des créations immatérielles
    • Droit des contrats (dont rédaction automatisée)
    • Justice prédictive
  • Domaines de premier niveau (Top Level Domains, TLD) :
    • Droit des marques
    • Droit de la concurrence
  • Ensemble des technologies utilisées dans la voie du transhumanisme :
    • De manière directe ou indirecte, la quasi-totalité du champ juridique

Un tel enseignement a vocation à stimuler chez les étudiants épris de technologies les réflexes éthiques et juridiques qui s’imposent à l’occasion de l’introduction d’une innovation. Compte tenu de son objet, il se place nécessairement au carrefour de nombreuses autres disciplines juridiques, à savoir :

  • les droits et libertés fondamentaux ;
  • le droit des obligations (droit des contrats et de la responsabilité délictuelle) ;
  • le droit des biens ;
  • le droit de la propriété intellectuelle ;
  • le droit des données personnelles et le respect de la vie privée ;
  • le droit pénal spécial ;
  • le droit processuel ; ou encore
  • les modes alternatifs de règlement des différends.

1.3 Droit de la propriété intellectuelle

La propriété intellectuelle est inextricablement liée aux droits et libertés fondamentaux (dont le droit à la santé, les libertés d’entreprendre et d’expression ou encore l’accès à la connaissance) et au droit des biens (puisqu’elle constitue une branche de sa taxonomie). Dès lors, pour en appréhender les enjeux et afin d’en délimiter les contours, l’étude des propriétés intellectuelles ne se conçoit pas sans une certaine appréhension des fondements philosophiques qui préside à leur fonction économique et sociale. Partant de là, les politiques publiques relatives aux propriétés intellectuelles méritent également de faire l’objet d’un examen.

Ces fondements acquis, l’étudiant dispose de la connaissance nécessaire à la poursuite de l’étude des propriétés intellectuelles dans une perspective pragmatique conduisant à poser notamment les questions suivantes :

  • les contrats de développements des connaissances :
    • contrats de recherche et développement ;
    • contrats de créateurs (salariés ou freelance) ;
  • les conditions d’acquisition des droits :
    • conditions de fond ;
    • conditions de forme ;
  • la stratégie d’exclusion :
    • par le secret ;
    • par le dépôt ;
  • les procédés de valorisation par le contrat 
    • de cession ;
    • de licence ;
    • de franchise
  • la protection lutte contre la contrefaçon ;
  • le marché de la propriété intellectuelle.

2 Passion pour l’enseignement

Mon premier rapport avec l’enseignement remonte à mes deux premières années de droit (faculté de Nîmes, Université Montpellier 1). Employé d’une association pour l’insertion des étudiants sourds et malentendants, j’accompagnais une étudiante dans sa formation en Capacité en droit. Ma mission consistait à suivre les cours à ses côtés et à prendre des notes pour son compte, puis à lui en restituer la teneur tout en m’assurant de sa bonne compréhension.

J’ai commencé à enseigner en 2006 dans le Master 2 « Créations Immatérielles » (Université Montpellier 1) pour y assurer le cours consacré au droit du nommage Internet, à l’invitation du professeur Michel Vivant, puis de madame Agnès Robin. En 2011, j’ai délivré le cours à distance, depuis Hong Kong, via l’application DimDim. L’expérience fut peu réjouissante. Cependant, je n’ai cessé, depuis, de m’ouvrir aux techniques d’enseignement à distance. J’ai également été invité à donner des séminaires de formation aux facultés de droit de Cornell University et Chinese University of Hong Kong, ainsi qu’un certain nombre de séminaires et de formations publics dans le cadre du European Union Academic Programme de Hong Kong.

Ma principale expérience d’enseignant, à PolyU, fut tout à fait révélatrice. J’y ai enseigné le droit des obligations dans le cadre d’un cours obligatoire intitulé « Introduction to Business Law » (sous le régime de la common law) et un cours facultatif sur le droit du numérique intitulé « Legal Aspects of E-Commerce ». Tous deux furent très bien accueillis par les étudiants.

Afin d’explorer les nouvelles méthodes d’enseignement, j’ai entrepris de suivre, de manière volontaire, deux formations théoriques et pratiques de six mois chacune sur l’application des sciences cognitives à l’université. La première (Certificate in University Teaching, CUT) jetait les bases de l’enseignement à l’université tandis que la seconde (Becoming an Online Teacher, BOT) portait exclusivement l’utilisation des outils numériques.

C’est dans ce contexte que je fus invité notamment à :

  • tenir un journal personnel sur l’enseignement dans environnement mixte (blended learning) comportant notamment des réflexions sur des sujets imposés ou libres tels que :
    • « Is there a reason for every single activity or task that you ask your students to engage with? » ;
    • « Do we then need teachers anymore? » ;
    • « Blended learning and the flipped classroom » ;
    • « Is Blended Learning the Best of Both Worlds ? » ;
    • « Is good teaching good teaching regardless of the medium? Or is teaching online something completely different requiring new approaches and skills? » ;
    • une réflexion sur l’utilisation des wikis « Great wikis v. Low participation rate ».
  • développer un e-tivity planner ;
  • échanger avec mes paires, par exemples :
    • sur l’enseignement inclusif ; ou encore
    • sur les caractéristiques de l’enseignement à distance.

L’issue de la formation BOT donna lieu à une réflexion personnelle et à la rédaction d’une étude de cas qui fit elle-même l’objet d’un article (« Legal Quizzes for Non-Law Students ») et d’une présentation lors d’un symposium de PolyU intitulé « Blended Learning Symposium: Teaching Beyond the Classroom » (présentation intitulée « Teaching Law to Digital Native Non-Law Students » (pecha-kucha).

Dans la continuité de cette formation, mon ambition était de proposer à PolyU le développement d’une application mobile visant à favoriser l’apprentissage du droit hongkongais. Cependant, des raisons familiales m’ont convaincu de quitter le poste que j’occupais alors.


3 Méthode pédagogique : Flipped Classroom

Mon enseignement trouve son inspiration dans la taxonomie de Bloom et la méthode flipped classroom que j’éprouve à l’aide des outils numériques mis à la disposition des enseignants (par exemple, sur la plateforme Blackboard (Bb)). Mes étudiants se présentent en classe (3.2.) après avoir accompli certaines tâches en ligne (3.1.).


3.1 En ligne

Mes étudiants sont systématiquement invités à acquérir des connaissances à partir de références bibliographiques, avant de les développer ou de les vérifier à l’aide d’outils en ligne.

A titre d’illustration, mes étudiants sont amenés à collaborer via la technologie wiki. Cette activité présente de nombreux avantages : d’une part, elle favorise un apprentissage individuel proactif (active learning) ; d’autre part, elle produit une remarquable effervescence qui, en plus de présenter l’intérêt d’être formidablement inclusive, favorise l’éclosion d’un travail collaboratif de qualité. Celui-ci est également le produit d’une critique de paire à paire, mes étudiants étant invités, à diverses occasions et en particulier dans le cadre d’un wiki, à porter un jugement constructif sur les contributions de leurs pairs.

Il me paraît également indispensable de mettre à leur disposition une série de quiz hebdomadaires, disponibles à la fois sur ordinateurs et sur l’application mobile de la plateforme, et dont les entrées peuvent donner accès à un dictionnaire juridique et à des fiches de révision augmentées de références bibliographiques. La fonction des quiz consiste à engager les étudiants dans une évaluation des connaissances qu’ils ont acquises. A cet égard, ils sont libres de répéter l’exercice autant de fois qu’ils le jugent nécessaire.

Enfin, je m’impose une rigueur dans la livraison de mes observations, lesquelles doivent être de qualité et parvenir aux étudiants dans les meilleurs délais et, au plus tard, sous huitaine.


3.2 En classe

Je consacre le temps passé en classe à m’assurer que chacun a effectivement acquis les connaissances indispensables et, en cas de nécessité, à opérer quelques ajustements. La vérification des connaissances peut prendre différentes formes, notamment :

  • l’analyse des résultats du quiz hebdomadaire, ce qui permet d’insister sur les points d’achoppement rencontrés ; et/ou
  • la rédaction de solutions à des cas pratiques, laquelle peut faire l’objet d’un groupe de discussion invité à soumettre sa solution sur un wiki.

En classe, j’attends de mes étudiants qu’ils soient proactifs. Le cours magistral est donc proscrit et mes étudiants apprennent en groupe. Outre l’incitation au travail collaboratif et à ses vertus socialisantes, il n’existe pas de meilleure méthode pour connaître ses étudiants, identifier leurs forces et leurs faiblesses, mais encore leur inclusion, voire leur exclusion.

Mes étudiants reconnaissent mon engagement didactique et mes efforts pour rendre leur apprentissage efficient et plaisant.


Emmanuel Gillet, Docteur en droit et titulaire du CAPA


Annexes

[1] Support du cours sur les données personnelles (en anglais) : https://goo.gl/WVXKrA.

[2] Support du cours sur la cybercriminalité (en anglais) : https://goo.gl/1yZ1i6.

[3] Support du cours sur la liberté d’expression (en anglais) : https://goo.gl/RIZ7Kq.

[4] Support du cours sur le droit d’auteur (en anglais) https://goo.gl/DHyq4S.

[5] Support du cours sur le droit des marques (en anglais) : https://goo.gl/znfKKF.

[6] Support du cours sur le droit des noms de domaine (en anglais) : https://goo.gl/bXkEDU.